Status du Moto Club
STATUTS DU MOTO CLUB LES PISTONS CHAMPENOIS
<< LES PISTONS CHAMPENOIS >>
ARTICLE PREMIER – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du
Adresse mail : lespistonschampenois51@gmail.com
Site Internet : www.lespistonschampenois.e.monsite.com
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour but de pratiquer et de regrouper en son sein tous les passionnés de moto dans un esprit de convivialité sans distinction d'âge ni de cylindrée.
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé : à la Mairie de MONTMIRAIL Rue Jeanne d'Arc Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de : Membres d’honneur, Membres comité directeur ou adhérents. Toute personne ayant acquitté une cotisation est considérée comme membre actif.
ARTICLE 6 - ADMISSION
L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction. Deviennent adhérents, les membres actifs qui ont pris engagement de verser une cotisation annuelle selon les modalités de l’article 7
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme à titre de cotisation. Cette somme est définie chaque fin d’année pour la saison suivante et à régler avant le 31 Janvier de chaque année civile.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations annuelle.
Les jeunes permis sont exemptés de cotisation lors de leur première année d’adhésion à l’association.
La cotisation est fixée annuellement pour la période du 01 janvier au 31 décembre.
Pour une première adhésion à l’association en cours d’année, la cotisation passe en demi-tarif à compter du 01 juillet.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité, par courrier postal ou courriel, à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
ARTICLE 9. – AFFILIATION
La présente association n’est affiliée à aucune fédération et ne se conforme à aucuns statuts et aucun règlement intérieur d’une fédération.
Elle pourra par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
- Ventes objets publicitaires
- Bénéfices événementielles
- Participation repas annuel
Tous les bénéfices sont réutilisés pour le fonctionnement de l’association.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient
Elle se réunit chaque année au mois de Janvier.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du responsable administratif. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Les membres du comité directeur président l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le responsable financier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil qui se fait par vote à bulletin secret. Le quorum (moitié des votants plus un) doit être atteint pour procéder au vote. Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
Les personnes non présentes au vote peuvent se faire représenter par un pouvoir qui sera joint avec la convocation à l’assemblé générale. Chaque pouvoir sera comptabilisé si celui-ci est rempli correctement (nom et prénom du votant, nom et prénom du représentant, date et signature) les pouvoirs devront être remis aux assesseurs avant le déroulement du vote.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le bureau peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou des suffrages exprimés.
ARTICLE 13 – COMITE DIRECTEUR
L'association est dirigée par un conseil pouvant être composé de 1 à 9 membres, élus pour 4 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année olympique.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Nous sommes une association collégiale: Une association collégiale est une association dont le mode de gouvernance repose sur la collégialité. Cela signifie qu'il n'y a pas de lien hiérarchique entre les membres, qui se partagent les responsabilités et les missions.
Le comité directeur élit parmi ses membres, un bureau composé de :
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.
ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 17 - SORTIES ET BALADES MOTOS
Chaque membre ou non devra posséder :
-Des Equipements de Protection Individuelle pour la moto
-Les permis l’autorisant à la conduite de son véhicule
-La carte grise du véhicule
-Les assurances obligatoires
Avant chaque départ de balade, l’organisateur communiquera les arrêts prévus pour le ravitaillement en essence, en fonction des motos inscrites et de leurs autonomies (en général, arrêts tous les 120 kms). En cas d’accident ou d’infraction constatés pendant une balade organisée par le Motoclub, le participant, membre ou non, ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit. Il reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier. En aucun cas la responsabilité du club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations ou des balades.
ARTICLE - 18 - DISSOLUTION
En cas de dissolution, les biens de l'association seront attribués a une association caritative sauf les biens personnel des adhérents.
« Fait à Montmirail, le 25/05/2022 »
Le bureau au 20/01/2023
Ribeiro Antonio
Villa Tiffany
Dauptain Stéphane
Kovinger Anthony
Panek Patrick
Kovinger Raphaël